Ressource documentaire Archive - Page 4 sur 6

Ressource documentaire

DCM_26_104_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Résidence Sainte Marie à Torfou

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_105_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Soins Santé Raphaël – Centre de Soins Infirmiers de Torfou

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_106_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : La Ferme d’Activités des Mauges

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_107_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Lycée Champ Blanc

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_108_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Collège Pont de Moine

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_109_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : RESECO (Réseau d'acheteurs engagés dans la commande publique durable)

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_110_Election d’un représentant de Sèvremoine au Comité syndical du syndicat mixte e-Collectivités

Conseil municipal du 30 avril 2026

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DCM_26_111_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de Foire de Montfaucon-Montigné

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_112_Demande de subvention auprès du SIÉML au titre du BEE 2030 concernant l’aide à l’investissement pour la création d’un système de chauffage central au complexe sportif de la commune déléguée de Montfaucon-Montigné

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_113_Maison Médicale Clemenceau à Torfou – Forfait Charges d’équipements

Conseil municipal du 30 avril 2026

Ressource documentaire

DCM_26_114_Aides financières au logement dans le cadre des OPAH et OPAH-RU

Conseil municipal du 30 avril 2026

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DCM_26_115_Désignation des élus représentant Sèvremoine au Conseil d’administration du CCAS

Conseil municipal du 30 avril 2026

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ARR_26_1140_VOI_ circulation interdite - rue de l'Industrie - St Macaire en Mauges

Ressource documentaire

ARR_26_1171_VOI_ circulation interdite - VC 105 De La Haute Morinière - St Crespin sur Moine

Ressource documentaire

ARR_26_1158_VOI_ Interdiction de stationnement, circulation interdite aux véhicules et aux piétons - Place de l'église et du Château de Mondement - St Germain sur Moine

Ressource documentaire

ARR_26_0849_VOI_ Fête des Fleurs - St Macaire en Mauges

Ressource documentaire

ARR_26_1129_VOI_ circulation interdite - VC 108 La Ménardière - Montfaucon-Montigné

Ressource documentaire

ARR_26_1139_VOI_ circulation interdite - rue Jeanne d'Arc - St André de la Marche

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ARR_26_1111_VOI_ interdiction de stationnement - parking salle de sport et salle municipale - sens unique de circulation et stationnement longitudinal - rue du Fief d'Ares - St Crespin sur Moine

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ARR_26_1111_VOI_ interdiction de stationnement - parking salle de sport et salle municipale - sens unique de circulation et stationnement longitudinal - rue du Fief d'Ares - St Crespin sur Moine

ARR_26_1104_VOI_ sens unique de circulation et limitation de vitesse - rue St Paul - St André de la Marche

Hôtel de ville de Sèvremoine

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