DCM_25_124_Budget principal – Décision modificative n° 2 – Ajustement des prévisions budgétaires
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_143_Modification des statuts de Mauges Communauté – Introduction de précisions sur la politique d’incitation à la maitrise de l’énergie
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_142_Remboursement de la location de la Salle des Loisirs à St André de la Marche
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_141_Convention cadre pour la mise à disposition de supports de tri des déchets lors des évènements
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_140_Convention entre Mauges Communauté et la commune de Sèvremoine pour la mise en œuvre du Contrat Local d’Education Artistique (CLEA)
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_139_Montfaucon-Montigné – Moulin de Robat – Désaffectation et déclassement de parcelle
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_138_St André de la Marche – Création d’une servitude de passage
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_137_St Macaire en Mauges – village du Petit Moulin – cession de parcelle
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_136_St Crespin sur Moine – cession de parcelle
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_135_St Germain sur Moine – cession de parcelle
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_134_St Macaire en Mauges – rue du Poirier – Cession d’une friche
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_132_Convention de gestion et d’entretien d’ouvrages d’art de rétablissement de voies communales
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_130_Gratuité de la mise à disposition des salles municipales en vue des élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_129_Recours à un vacataire pour la soirée du bénévolat
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_125_Budget annexe Bâtiments – Admissions en non-valeur – Créances irrécouvrables
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_126_Budget annexe Bâtiments – Reprise de provisions pour créances irrécouvrables
Conseil municipal du 18 septembre 2025
DCM_25_127_Budget annexe Bâtiments – Ajustement prévisions budgétaires
Conseil municipal du 18 septembre 2025