DCM_26_115_Désignation des élus représentant Sèvremoine au Conseil d’administration du CCAS
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_114_Aides financières au logement dans le cadre des OPAH et OPAH-RU
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_113_Maison Médicale Clemenceau à Torfou – Forfait Charges d’équipements
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_112_Demande de subvention auprès du SIÉML au titre du BEE 2030 concernant l’aide à l’investissement pour la création d’un système de chauffage central au complexe sportif de la commune déléguée de Montfaucon-Montigné
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_111_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de Foire de Montfaucon-Montigné
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_110_Election d’un représentant de Sèvremoine au Comité syndical du syndicat mixte e-Collectivités
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_109_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : RESECO (Réseau d'acheteurs engagés dans la commande publique durable)
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_108_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Collège Pont de Moine
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_107_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Lycée Champ Blanc
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_106_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : La Ferme d’Activités des Mauges
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_105_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Soins Santé Raphaël – Centre de Soins Infirmiers de Torfou
Conseil municipal du 30 avril 2026
DCM_26_104_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Résidence Sainte Marie à Torfou
Conseil municipal du 30 avril 2026