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Retrouvez dans cette page les actes administratifs publiés par Sèvremoine.

ARR_26_0064_VOI_ circulation interdite - rue de la Cure - Le Longeron

ARR_25_2608_VOI_ circulation interdite - rue Louis Pasteur et interdiction de stationnement - sur le parking à vélo et le parking automobiles - rue Louis Pasteur - St Germain sur Moine

ARR_25_2606_VOI_ circulation interdite - rue du Docteur Schweitzer et interdiction de stationnement - Place du Prieuré, rue du Prieuré, et rue du Docteur Schweitzer - St Macaire en Mauges

ARR_25_2587_VOI_ circulation interdite - VC 103 L'Orbrie et rue de l'Orbrie - St André de la Marche

ARR_25_2437_VOI_ circulation interdite - rue des champs des Fleurs et interdiction de stationnement parking de la salle des Sports - MM/ limitation de vitesse VC5 les Borrères - SG et VC 5 Charbonneau - LR et circulation alternée VC 101 Le Bourg Hardy, rue du Bourg Hardy, rue des Aulneaux, rue St Jean, rue des Mauges et allée des Lys - MM

DCM_2025_203_Motion de soutien aux salariés du groupe IKKS

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_202_Mauges Communauté - Projet arrêté de Programme Local de l’Habitat 2027-2032

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_201_St Crespin sur Moine – Dénomination d’une nouvelle voie – OAP Les Moulins d’Anjou

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_200_St André de la Marche – Dénomination d’une nouvelle voie privée ouverte à la circulation publique – OAP boulevard du Poitou

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_199_Avis ICPE – création d’un centre de collecte et de valorisation de déchets par ATIMA – Beaupreau en Mauges

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_198_Le Longeron – acquisition d’un jardin

Conseil municipal du 18 décembre 2025

DCM_2025_197_St Crespin sur Moine - rue de Gaudu – cession ensemble immobilier

Conseil municipal du 18 décembre 2025
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