DCM_25_086_Location des salles communales – Précisions sur les modalités d’application des tarifs
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_085_Dispositif Savoir Nager – Conventions natation scolaire
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_084_Le Longeron – Village de l’Aubépin – Désaffectation et déclassement de parcelle
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_083_St Germain sur Moine – Création d’une liaison douce – Acquisition de parcelles
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_082_Projet d’arrêté préfectoral modificatif du classement sonore des infrastructures routières – Avis
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_081_Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de Mauges Communauté – Avis sur le projet arrêté de révision
Conseil municipal du 22 mai 2025 Les annexes de cette délibération sont trop lourdes pour le téléchargement, vous pouvez...
DCM_25_079_Redevance d’occupation du domaine public par l’opérateur de télécommunications Orange
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_079_Travaux de dépannages de l’éclairage public – Fonds de concours SIEML
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_078_Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_077_Renouvellement de la convention de partenariat avec « La petite crèche La Pit’chounerie » de Clisson 2025-2028
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_076_Modification du règlement de fonctionnement de l’accueil périscolaire à Montfaucon-Montigné
Conseil municipal du 22 mai 2025
DCM_25_075_Création d’un poste par la voie de l’apprentissage
Conseil municipal du 22 mai 2025