DCM_2025_184_Budget principal 2025 – Financement et modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – DM 2
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_185_Tableau des effectifs et des emplois permanents au 1er décembre 2025 et 1er janvier 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_186_Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses du RASED de la Circonscription de Montrevault Sud Loire Bocage
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_187_Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales - Formation des agents BAFA et BAFD
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_188_Recensement de la population - Année 2026 - Recrutement d'agents recenseurs et barème de rémunération
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_189_Location des locaux de santé de Sèvremoine – Actualisation du tarif des loyers pour l’année 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_190_Ajustement des charge locatives des locaux de santé – Harmonisation du mode de calcul à compter de 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_192_Redevance d’Occupation du Domaine Public par les opérateurs de télécommunication
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_193_Convention avec le FDGDON de lutte contre les frelons asiatiques
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_194_Convention – centre instructeur commun – autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_195_Roussay – résidence Héol – bail emphytéotique avec Sèvre Loire Habitat – résiliation et restitution anticipée
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_196_St Germain sur Moine – place de l’Eglise – cession de la cure
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_197_St Crespin sur Moine - rue de Gaudu – cession ensemble immobilier
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_198_Le Longeron – acquisition d’un jardin
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_199_Avis ICPE – création d’un centre de collecte et de valorisation de déchets par ATIMA – Beaupreau en Mauges
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_200_St André de la Marche – Dénomination d’une nouvelle voie privée ouverte à la circulation publique – OAP boulevard du Poitou
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_201_St Crespin sur Moine – Dénomination d’une nouvelle voie – OAP Les Moulins d’Anjou
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_202_Mauges Communauté - Projet arrêté de Programme Local de l’Habitat 2027-2032
Conseil municipal du 18 décembre 2025