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Archives : Ressource documentaire

Type de données ressource documentaire.

Ressource documentaire

ARR_26_0064_VOI_ circulation interdite - rue de la Cure - Le Longeron

Ressource documentaire

ARR_25_2606_VOI_ circulation interdite - rue du Docteur Schweitzer et interdiction de stationnement - Place du Prieuré, rue du Prieuré, et rue du Docteur Schweitzer - St Macaire en Mauges

Ressource documentaire

ARR_25_2608_VOI_ circulation interdite - rue Louis Pasteur et interdiction de stationnement - sur le parking à vélo et le parking automobiles - rue Louis Pasteur - St Germain sur Moine

Ressource documentaire

ARR_25_2437_VOI_ circulation interdite - rue des champs des Fleurs et interdiction de stationnement parking de la salle des Sports - MM/ limitation de vitesse VC5 les Borrères - SG et VC 5 Charbonneau - LR et circulation alternée VC 101 Le Bourg Hardy, rue du Bourg Hardy, rue des Aulneaux, rue St Jean, rue des Mauges et allée des Lys - MM

Ressource documentaire

ARR_25_2587_VOI_ circulation interdite - VC 103 L'Orbrie et rue de l'Orbrie - St André de la Marche

Ressource documentaire

DCM_2025_182_Avenant n° 2 à la convention de location relative à la gestion de la Résidence Les Mimosas avec Sèvre Loire Habitat

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_183_Encaissement recette exceptionnelle provenant d’une retenue de garantie – Marché de travaux de construction d’une médiathèque et de six logements SG

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_184_Budget principal 2025 – Financement et modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – DM 2

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_185_Tableau des effectifs et des emplois permanents au 1er décembre 2025 et 1er janvier 2026

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_186_Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses du RASED de la Circonscription de Montrevault Sud Loire Bocage

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_187_Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales - Formation des agents BAFA et BAFD

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_188_Recensement de la population - Année 2026 - Recrutement d'agents recenseurs et barème de rémunération

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_189_Location des locaux de santé de Sèvremoine – Actualisation du tarif des loyers pour l’année 2026

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_190_Ajustement des charge locatives des locaux de santé – Harmonisation du mode de calcul à compter de 2026

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_191_Convention relative à l’usage des supports des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension (BT) aériens pour l’installation et l’exploitation d’équipements tiers avec ENEDIS

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_192_Redevance d’Occupation du Domaine Public par les opérateurs de télécommunication

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_193_Convention avec le FDGDON de lutte contre les frelons asiatiques

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_194_Convention – centre instructeur commun – autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_195_Roussay – résidence Héol – bail emphytéotique avec Sèvre Loire Habitat – résiliation et restitution anticipée

Conseil municipal du 18 décembre 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_196_St Germain sur Moine – place de l’Eglise – cession de la cure

Conseil municipal du 18 décembre 2025
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