DCM_2025_182_Avenant n° 2 à la convention de location relative à la gestion de la Résidence Les Mimosas avec Sèvre Loire Habitat
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_184_Budget principal 2025 – Financement et modification d’autorisations de programme et de crédits de paiement – DM 2
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_185_Tableau des effectifs et des emplois permanents au 1er décembre 2025 et 1er janvier 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_186_Convention relative à la participation financière des communes aux dépenses du RASED de la Circonscription de Montrevault Sud Loire Bocage
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_187_Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales - Formation des agents BAFA et BAFD
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_188_Recensement de la population - Année 2026 - Recrutement d'agents recenseurs et barème de rémunération
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_189_Location des locaux de santé de Sèvremoine – Actualisation du tarif des loyers pour l’année 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_190_Ajustement des charge locatives des locaux de santé – Harmonisation du mode de calcul à compter de 2026
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_192_Redevance d’Occupation du Domaine Public par les opérateurs de télécommunication
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_193_Convention avec le FDGDON de lutte contre les frelons asiatiques
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_194_Convention – centre instructeur commun – autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_195_Roussay – résidence Héol – bail emphytéotique avec Sèvre Loire Habitat – résiliation et restitution anticipée
Conseil municipal du 18 décembre 2025
DCM_2025_196_St Germain sur Moine – place de l’Eglise – cession de la cure
Conseil municipal du 18 décembre 2025