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Archives : Ressource documentaire

Type de données ressource documentaire.

Ressource documentaire

ARR_25_0897_VOI_ circulation interdite - rue de la Cerclaie - St André de la Marche

Ressource documentaire

ARR_25_0896_VOI_ circulation interdite - VC3 la Cerclaie et VC 104 la Neraudiere - St André de la Marche et St Macaire en Mauges

Ressource documentaire

ARR_25_0887_VOI_ circulation interdite - rue du Val de Sèvre, sens unique de circulation et limitation de vitesse - rue de Toucharette et interdiction de stationnement - Place Dégelis, route de Toucharette - Le Longeron

Ressource documentaire

ARR_25_0862_VOI_ circulation interdite - route de Toucharette et rue du Paradis et interdiction de stationnement - Place Dégelis – route de Toucharette - Le Longeron

Ressource documentaire

ARR_25_0857_VOI_ circulation interdite - rue Pierre Corneille, rue Nicolas Boileau - St Macaire en Mauges

Ressource documentaire

ARR_25_0854_VOI_ circulation interdite et interdiction de stationnement - rue des Bois - Torfou

Ressource documentaire

ARR_25_0484_VOI_ circulation interdite, stationnement interdit - place du Souvenir, rue de la Croix (du n°1 au n°15, côté impair et du n°2 au n°6, côté pair), rue de la Fontaine (du n°1 au n°15), rue de l'Eglise, rue de la Moine – RD 146 (du n°1 au n°18), rue du Douet Aubert (du n°1 au n°5) et Place du Centre - double sens de circulation et mise en place d'un stop - rue du Centre - Roussay

Ressource documentaire

DCM_25_072_Achat d’un mobil home

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_071_Adhésion à l’association du Passeport du civisme 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_070_Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat-Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2024-2028 – Avenant n°1 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_069_St Macaire en Mauges – parcelle déclassée – cession  

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_068_St Macaire en Mauges – rues St Exupéry et d’Anjou – Acquisition de terrains 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_067_St Germain sur Moine – Usine de la Choletaise – Participation pour l’effacement des réseaux aériens 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_066_St André de la Marche - Accord de principe sur la cession de biens à WF Transaction  

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_065_Tillières – Rétrocession des équipements communs du lotissement du Grand Pré 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_064_Convention opérationnelle pour la gestion des eaux pluviales urbaines 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_063_Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_062_Evolution des conditions de location des locaux de santé de Sèvremoine – Précisions de la délibération n°2024-209 du 19 décembre 2024

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_061_Budget de fonctionnement des écoles publiques

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_059_Tarification sociale appliquée aux restaurants scolaires

Conseil municipal du 24 avril 2025
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