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Archives : Ressource documentaire

Type de données ressource documentaire.

Ressource documentaire

ARR_26_1981_VOI_circulation interdite - rue du Paradis et rue de la Lèche (du 8 au 14) - Le Longeron

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ARR_26_1968_VOI_ circulation interdite - rue des Alouettes - St Macaire en Mauges

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ARR_26_1935_VOI_ circulation interdite - rue de la Clopinière - Roussay

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ARR_26_1927_VOI_circulation interdite - VC 130 La Sébinière - St Crespin sur Moine

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ARR_26_1950_VOI_circulation interdite - rue du Paradis - Le Longeron

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ARR_26_1942_VOI_circulation interdite - rue de Bretagne et interdiction de stationnement sur le parking du cimetière - St Crespin sur Moine

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ARR_26_1907_VOI_circulation interdite - rue du Sacré Coeur - St André de la Marche

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ARR_26_1904_VOI_Circualtion interdite - rue des Genêts, allée des Fougères, VC 128 Le Marquet - St Germain sur Moine

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ARR PRO 2026-1928_Suspension de la pêche l'étang du Gué à St Germain

Arrêté municipal portant sur la suspension de la pêche sur l'étang du Gué à St Germain sur Moine, en...

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ARR_26_1862_POL_Arrêté portant sur la restriction des usages domestiques de l’eau potable

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ARR_26_1849_POL_Arrêté portant prolongation de mesures temporaires de prévention des incendies et de protection des forêts contre les incendies

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DCM_26_149_Composition de la Commission Marchés publics – CAO et marchés supérieurs à la procédure dite « de gré à gré »

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DCM_26_150_Création d’un groupement de commandes entre la commune de Sèvremoine et son CCAS

Ressource documentaire

DCM_26_151_Prise en charge des sommes engagées par un particulier pour la réparation d'un pare choc de voiture endommagé par une remorque communale

Ressource documentaire

DCM_26_152_Fixation de la composition et désignation des membres des Conseils délégués

Ressource documentaire

DCM_26_153_Modification des représentants élus – Commission municipale Tourisme

Ressource documentaire

DCM_26_154_Commission communale des impôts directs (CCID)

Ressource documentaire

DCM_26_155_Adhésion du Dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de Maine-et-Loire

Ressource documentaire

DCM_26_156_Création d’un poste par la voie de l'apprentissage

Ressource documentaire

DCM_26_157_Avenants aux conventions pour la fourniture des repas à Montfaucon-Montigné

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