DCM_25_148_Budget principal – Sollicitation subvention Etat - Travaux de rénovation de la salle communale de la Salette - Montfaucon-Montigné
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_149_Complément de subventions 2023 - Demande de subvention exceptionnelle Anim en Folie Torfou
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_151_Modalités d'exercice du travail à temps partiel du personnel de Sèvremoine
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_152_Convention pour travaux sur domaine public départemental à St Germain sur Moine
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_153_St André de la Marche – Rétrocession des équipements communs du projet immobilier de la SCCV KRISPI, rue Augustin Vincent
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_154_St Macaire en Mauges – OAP Tamarin – Avenant au mandat d’études avec Meldomys
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_155_St Germain sur Moine – place de l’Eglise – cession de la cure
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_156_St Germain sur Moine – rue des Bottiers – cession maison
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_157_St Crespin sur Moine – rue de Gaudu – cession ensemble immobilier
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_158_Le Longeron – OAP de la Marzelle – cession d’une maison d’habitation
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_159_St Macaire en Mauges – boulevard de l’Egalité – cession de terrains
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_160_Montfaucon-Montigné – Moulin de Robat – cession de parcelle
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_161_St Germain sur Moine – rue de la Mairie – acquisition de garages
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_162_St André de la Marche – Dénomination de deux voies privées ouvertes à la circulation publique
Conseil municipal du 30 octobre 2025
DCM_25_163_Lutte contre l’habitat indigne – convention de partenariat avec Caisse d’Allocations Familiales
Conseil municipal du 30 octobre 2025