Ressource documentaire

DCM_25_072_Achat d’un mobil home

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_071_Adhésion à l’association du Passeport du civisme 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_069_St Macaire en Mauges – parcelle déclassée – cession  

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_064_Convention opérationnelle pour la gestion des eaux pluviales urbaines 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_063_Convention pour passage de réseaux en domaine privé communal 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_061_Budget de fonctionnement des écoles publiques

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_059_Tarification sociale appliquée aux restaurants scolaires

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_058_Convention de service commun Archives 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_057_Règlement des astreintes des services techniques de Sèvremoine 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_056_Plan de développement des compétences des agents 2025/2026 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_055_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_054_Décision modificative n°1 – Budget principal

Conseil municipal du 24 avril 2025
Ressource documentaire

DCM_25_053_Démarche collective Territoire engagé Transition écologique – cycle 2 

Conseil municipal du 24 avril 2025
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×