Ressource documentaire

DCM_2024_020_Prescription de la révision allégée n°2 du PLU - Définition des objectifs poursuivis et fixation des modalités de concertation

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_003_Election d'un nouvel Adjoint au Maire

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_005_Détermination des indemnités de fonctions - Montants des majorations

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_026_Modification des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration du CCAS

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_025_Modification de la composition des conseils consultatifs

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_024_Renouvellement des commissions extramunicipales de Sèvremoine

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_023_Modification de la convention de gestion, d’entretien et de remplacement des lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique – ZAC des Bottiers –St Germain sur Moine

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_022_St Germain sur Moine – Voirie rurale – Acquisition de terrain

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_021_Avenant n°1 – Convention avec Mauges Communauté relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_019_Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_018_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_017_Création d’emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l’année 2024

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_016_Rapport annuel égalité femmes hommes et plan d'actions pluriannuel

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_015_Refacturation des dépenses de personnel du budget principal aux budgets du CCAS

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

Débat d’orientations budgétaires

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_013_Demande de subvention de l’Etat au titre du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation - Fourniture, installation et maintenance d’un système de vidéoprotection urbaine à Sèvremoine

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_012_Demande de subvention de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Contrat de territoire – Extension de la maison médicale Clemenceau - Torfou

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_011_Demande de subvention de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Grandes priorités d’investissement - Rénovation de la toiture de la salle des sports – Le Longeron

Conseil Municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_010_Election d’un représentant de la commune de Sèvremoine au collège E du CPTS Sèvremoine

Conseil municipal du 1er février 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_009_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : L’EHPAD l’Air du Temps à Saint Macaire en Mauges, l’EHPAD des Sources à St Germain sur Moine et le Centre Social Indigo (CSI)

Conseil municipal du 1er février 2024
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