Ressource documentaire

DCM_2025_009_Rapport d’activité 2023 - Mauges communauté

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_008_Remboursement des arrhes versés pour la location de la Maison Communale des Loisirs à Torfou

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_007_St Germain sur Moine – rue de la Fontaine – cession à Sèvre Loire Habitat

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_006_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_005_Refacturation des dépenses de personnel du budget principal aux budgets du CCAS

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_004_Création d’emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l’année 2025

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_003_Demande de subvention de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Sécurisation des écoles et périscolaires de Sèvremoine avec l’installation de visiophones, de clôtures et de portails

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_002_Demande de subvention de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) – Contrat de territoire - « OPEN GARE » – Aménagement du bâtiment de la gare de Torfou – Le Longeron – Tiffauges pour création d’un tiers lieu

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2025_001_Demande de subvention de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) – Contrat de territoire - Création de 5 city-stades 

Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Ressource documentaire

DCM_2024_221_Solidarité avec la population de Mayotte

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_220_Convention de gestion Résidence Le Clair Logis LL – Av3

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_219_Actualisation tarifs de location de salles

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_218_Actualisation composition CC SM et SA_commissions Sports et EPCV

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_216_Rectification d’erreurs orthographe et libellés de voies

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_215_Le Longeron – Roussay – Dénomination de lieux-dits

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_214_St Germain sur Moine – Dénomination de deux lieux-dits

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_206_BA Bâtiments 2024 – Financement modification AP CP – DM2

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_213_Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession de l’ilot D

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_212_Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession des lots

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_211_SG – ZAC des Bottiers – Av Cahier charges cession de terrains

Conseil Municipal du 19 décembre 2024
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