Ressource documentaire

DCM_2024_115_St Germain sur Moine – Approbation du CRAC 2023 et d’un avenant au Traité de concession de la ZAC des Bottiers

Conseil municipal du 4 juillet 2024.
Ressource documentaire

DCM_2024_126_Provision pour travaux EHPAD du Clair Logis

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_125_St André de la Marche – rue des Coquelicots – Désaffectation et déclassement de parcelle

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_124_St Germain sur Moine – rue de la Fontaine – Désaffectation et déclassement de parcelle

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_123_Torfou – Régularisation le long de la voie ferrée – Cession de bien

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_122_Torfou – Régularisation le long de la voie ferrée – Acquisition de bien

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_121_St Germain sur Moine – La Foye – Cession de bien

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_120_St Crespin sur Moine – EPC France – Levée d’option d’un crédit-bail

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_119_Torfou – Lotissement du Pré aux Sources – Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIEML pour l’extension du réseau électrique et d’éclairage public

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_118_Torfou – Lotissement « Le Pré aux Sources » – Dénomination des nouvelles voies

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_117_St Germain sur Moine – rue de l’Aiguefou – Acquisition d’une friche

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_116_St Germain sur Moine – rue du Docteur Raffegeau – Protocole de résiliation amiable d’une vente

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_114_Prise en charge des transports scolaires pour des manifestations culturelles, sportives ou citoyennes

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_113_Convention de mise à disposition de locaux et de matériels entre la commune de Sèvremoine et l’association Familles rurales de Tillières

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_112_Nouveaux tarifs de la restauration scolaire

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_111_Règlement de fonctionnement de l'accueil de loisirs périscolaire de Montfaucon-Montigné

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_110_Harmonisation des grilles de quotients familiaux entre Accueils Collectifs de Mineurs et tarifs de la périscolaire de Montfaucon- Montigné

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_109_Organisation du Pôle Services techniques

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_108_Evolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel RIFSEEP

Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ressource documentaire

DCM_2024_107_Versement de chèques cadeaux KDô Mauges au personnel de la commune

Conseil municipal du 4 juillet 2024
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