DCM_2025_009_Rapport d’activité 2023 - Mauges communauté
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_008_Remboursement des arrhes versés pour la location de la Maison Communale des Loisirs à Torfou
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_007_St Germain sur Moine – rue de la Fontaine – cession à Sèvre Loire Habitat
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_006_Modification du tableau des effectifs et des emplois permanents
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_005_Refacturation des dépenses de personnel du budget principal aux budgets du CCAS
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_004_Création d’emplois en accroissements temporaires et saisonniers pour l’année 2025
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_003_Demande de subvention de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation - Sécurisation des écoles et périscolaires de Sèvremoine avec l’installation de visiophones, de clôtures et de portails
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_002_Demande de subvention de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) – Contrat de territoire - « OPEN GARE » – Aménagement du bâtiment de la gare de Torfou – Le Longeron – Tiffauges pour création d’un tiers lieu
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2025_001_Demande de subvention de l’État au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) – Contrat de territoire - Création de 5 city-stades
Conseil Municipal du 30 janvier 2025
DCM_2024_221_Solidarité avec la population de Mayotte
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_220_Convention de gestion Résidence Le Clair Logis LL – Av3
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_219_Actualisation tarifs de location de salles
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_218_Actualisation composition CC SM et SA_commissions Sports et EPCV
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_216_Rectification d’erreurs orthographe et libellés de voies
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_215_Le Longeron – Roussay – Dénomination de lieux-dits
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_214_St Germain sur Moine – Dénomination de deux lieux-dits
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_206_BA Bâtiments 2024 – Financement modification AP CP – DM2
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_213_Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession de l’ilot D
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_212_Torfou – Lotissement le Pré aux sources – Prix de cession des lots
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
DCM_2024_211_SG – ZAC des Bottiers – Av Cahier charges cession de terrains
Conseil Municipal du 19 décembre 2024