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Retrouvez dans cette page les actes administratifs publiés par Sèvremoine.

DCM_2026_168_16èmes rencontres nationales TEPOS : mandat spécial et remboursement des frais engagés par Mauges Communauté 

Conseil municipal du 24 septembre 2026

DCM_2026_167_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Aux 10 et une p@ges 

Conseil municipal du 24 septembre 2026

DCM_2026_166_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Familles Rurales St Macaire en Mauges 

Conseil municipal du 24 septembre 2026

DCM_2026_165_Remboursement de frais engagés par l’assureur ACM AUTO RC pour le compte d’un administré sinistré sur sa vitre automobile par le rotofil d’un agent 

Conseil municipal du 24 septembre 2026

ARR_26_2246_VOI Circulation interdite - rue du Docteur Schweitzer - St Macaire en Mauges

ARR_26_2275_VOI_circulation interdite - rue du moulin et rue St Sauveur - Alternat - rue d'Anjou (RD762) - Montfaucon-Montigné

ARR_26_2251_VOI_ circulation interdite - VC 130 La Sebinière - St Crespin sur Moine

ARR_26_2160_VOI_ circulation interdite - VC 4 de la Levrauderie - Plaisance - St Crespin sur Moine

ADM_DEC_26_0139_FIN / Fongibilité de crédits – Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre – Gestionnaire SPANLO

ADM_DEC_26_0137_ADM_Convention MAD Taiga_ABF

ADM_DEC_26_0136_FIN_v2 / Fongibilité de crédits – Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre – Gestionnaire RFI/SPRES

ADM_DEC_26_0130_FIN_Demande de subvention : Dispositif départemental de soutien aux investissements des communes – Rénovation du pignon latéral de la salle de sport sur la commune déléguée de Montfaucon-Montigné

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