Actes administratifs 132 résultats

DCM_26_136_Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Conseil municipal du 28 mai 2026

DCM_26_135_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SCIC Plateforme alimentaire des Mauges

Conseil municipal du 28 mai 2026

DCM_26_134_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Sécurité routière

DCM_26_133_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Correspondant Défense

DCM_26_132_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Centre Social Indigo

DCM_26_131_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Musée des Métiers de la Chaussure

DCM_26_130_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Ecole de musique

DCM_26_129_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SSIAD (Service de Soins Infirmiers A Domicile) Val de Moine

DCM_26_128_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD Marie Bernard à Torfou

DCM_26_127_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD La Résidence des Sources à St Germain sur Moine

DCM_26_126_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : SPL Osez Mauges

DCM_26_125_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : AIM