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Retrouvez dans cette page les actes administratifs publiés par Sèvremoine.

ADM_ARR_26_1872_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Madame Claudine GOSSART, Maire délégué de la commune déléguée du Longeron et Déléguée à la Lecture publique

ADM_ARR_26_1871_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Vincent BLANCHARD, Maire délégué de la commune déléguée de St Macaire en Mauges, Délégué en charge du Pôle Vitalité et Parcours de Vie

ADM_ARR_26_1870_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Cyrille CHIRON, Adjoint au Maire délégué du Longeron et Délégué à l’Agriculture

ADM_ARR_26_1869_ADM_Arrêté portant modification de délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Philippe BÂCLE, Maire délégué de la commune déléguée de St Crespin sur Moine et délégué aux Espaces naturels

ADM_ARR_26_1868_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Madame Marie-Annick RENOUL, Maire déléguée de la commune déléguée de Montfaucon-Montigné et Déléguée à la Valorisation du Patrimoine

ADM_ARR_26_1867_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Joris RAFLEGEAU, Maire délégué de la commune déléguée de Torfou et Délégué aux Mobilités 

ADM_ARR_26_1866_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Eric CHOUTEAU, Adjoint au Maire délégué de Roussay, Délégué à la Voirie, aux Espaces publics et à l’Aménagement des Centre-Bourgs

ADM_ARR_26_1865_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Madame Marie MOREAU, Adjointe au Maire délégué de la commune de St Germain sur Moine et Déléguée au Suivi des Affaires Foncières

ADM_ARR_26_1864_ADM_Arrêté portant modification de la délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Emmanuel GUILLOTEAU, Adjoint au Maire délégué de la commune déléguée de Montfaucon-Montigné et Délégué à la Relation aux habitants pour l’application du Droit des Sols 

ADM_DEC_26_0160_ADM_Convention d’occupation précaire – Local 6 rue des Mauges, La Renaudière – Entreprise Labio Gourmand – Avenant n°2

ADM_DEC_26_0158_FIN_Fongibilité de crédits – Décision budgétaire portant virement de crédit de chapitre à chapitre – Gestionnaire STTE

ADM_DEC_26_0157_URB_Dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Modification de la clôture et des menuiseries de l'école Antonio Vivaldi à Tillières

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