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Retrouvez dans cette page les actes administratifs publiés par Sèvremoine.

DCM_26_103_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : EHPAD L’Air du Temps à St Macaire en Mauges

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_102_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : collège électoral du SIEML

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_101_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Commission de suivi du site de l’Ecarpière de Gétigné

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_100_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de suivi EPC France

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_099_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Comité de suivi de la Carrière des 4 Etalons

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_098_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Entreprise publique locale Alter Public

Conseil municipal du 30 avril 2026

DCM_26_097_Remboursement de réparation d’une paire de lunettes d’un agent dégradée dans le cadre d’un accident de service pendant l’exercice de ses fonctions

Conseil municipal du 30 avril 2026

ARR_26_1215_VOI_ circulation interdite - rue d'Anjou - St Macaire en Mauges

ARR_26_1171_VOI_ circulation interdite - VC 105 De La Haute Morinière - St Crespin sur Moine

ARR_26_1158_VOI_ Interdiction de stationnement, circulation interdite aux véhicules et aux piétons - Place de l'église et du Château de Mondement - St Germain sur Moine

ARR_26_1140_VOI_ circulation interdite - rue de l'Industrie - St Macaire en Mauges

ARR_26_0849_VOI_ Fête des Fleurs - St Macaire en Mauges

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