DCM_2026_176_Demande de subvention exceptionnelle école publique primaire St Macaire
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_175_Subvention communale exceptionnelle 2026 – Association Torfou nature et sentiers
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_174_Subvention communale exceptionnelle 2026 – Association Nationale des Montfaucon de France
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_173_Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Désignation des membres
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_172_Budget principal et budgets annexes – Relèvement du seuil de rattachement des charges et des produits à l’exercice
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_171_Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_170_Vernissage Exposition « Pas à pas » au Printemps Haussman à Paris : mandat spécial et remboursement de frais
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_169_36ème Convention des Intercommunalités de France : mandat spécial et remboursement des frais engagés par Mauges Communauté
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_168_16èmes rencontres nationales TEPOS : mandat spécial et remboursement des frais engagés par Mauges Communauté
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_167_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Association Aux 10 et une p@ges
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_166_Désignation des conseillers municipaux siégeant dans les organismes extérieurs : Familles Rurales St Macaire en Mauges
Conseil municipal du 24 septembre 2026
DCM_2026_165_Remboursement de frais engagés par l’assureur ACM AUTO RC pour le compte d’un administré sinistré sur sa vitre automobile par le rotofil d’un agent
Conseil municipal du 24 septembre 2026