Les documents du PLU'S

 

construction

Retrouvez ici les documents téléchargeables concernant le
Plan Local d'Urbanisme de Sèvremoine (PLU'S).

Vous trouverez ci-dessous les documents d'arrêt du PLU'S : Zonage  - Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) -  Règlement écrit et changements de destination, Projet d'Aménagement et de Développement durable (PADD) - Diagnostics...

Zonage du PLU'S

Zonage des bourgs :
- Tableau d'assemblage et légende
- Bourg La Renaudière
- Bourg Le Longeron
- Bourg Montfaucon-Montigné 1
- Bourg Montfaucon-Montigné 2
- Bourg Roussay
- Bourg St André
- Bourg St Macaire
- Bourg St Macaire St André
- Bourg St Crespin
- Bourg St Germain 1
- Bourg St Germain 2
- Bourg Tillières
- Bourg Torfou

Zonage général (tout le territoire Sèvremoine) :
- Tableau d'assemblage et légende
- Planche A4 à E3
- Planche E4 à G7
- Planche G8 à J10
- Planche K5 à O10

Emplacements réservés.

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP - règles particulières pour certaines parcelles) :

- Préambule
- OAP Economie
- OAP La Renaudière
- OAP Le Longeron
- OAP Montfaucon-Montigné
- OAP Roussay 1
- OAP Roussay 2
- OAP St André
- OAP St Crespin
- OAP St Germain
- OAP St Macaire 1
- OAP St Macaire 2
- OAP Thématiques
- OAP Tillières
- OAP Torfou

Règlement du PLU'S  :

- Le règlement écrit
- Les changements de destination

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable - mars 2018

 

Les diagnostics du PLU'S

- PLUi Diagnostic transversal mars 2015
- PLUi État Initial de l'Environnement mars 2015
- PLU'S Diagnostic Habitat 2 mars 2017

 

Plus d'info :
Commune nouvelle de Sèvremoine - service Aménagement et urbanisme

 

 



Informations complémentaires

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