PLU des communes déléguées de Sèvremoine

 

construction

Retrouvez ici les documents téléchargeables concernant le
Plan Local d'Urbanisme (PLU) des communes déléguées de Sèvremoine.

Pour connaître les règles qui s'appliquent à votre parcelle, recherchez d'abord la zone à laquelle elle appartient (U, A, N...), puis reportez-vous au chapitre "Règlement" du PLU des communes déléguées concernant cette zone.

PLU commune déléguée de La Renaudière :

- PLU plan de zonage global
- PLU plan de zonage Nord
- PLU plan de zonage Sud
- PLU servitudes Nord 2005
- PLU servitudes Sud 2005
- PLU Règlement 2014
- PLU Orientation d'Aménagement

PLU commune déléguée de St Macaire en Mauges :

- PLU plan de zonage Ouest
- PLU plan de zonage Est
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU servitudes
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement et de Programmation

PLU commune déléguée du Longeron  :

- PLU plan de zonage Nord
- PLU plan de zonage Sud
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU servitudes
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement

PLU communes déléguées de Montfaucon-Montigné et
St Germain  :

- PLU plan de zonage St Germain Nord
- PLU plan de zonage St Germain Bourg
- PLU plan de zonage Montigné Bourg
- PLU plan de zonage Montfaucon-Montigné et St Germain Sud
- PLU plan de zonage Montfaucon-Montigné Sud
- PLU plan de zonage Montfaucon Bourg
- PLU servitudes
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement
- PLU Montfaucon-Montigné et St Germain - Périmètre AVAP
- PLU Montfaucon-Montigné et St Germain - Périmètre AVAP 2

PLU commune déléguée de Roussay  :

- PLU plan de zonage Total
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU règlement
- PLU Emplacements réservés

PLU commune déléguée de St André de la Marche :

- PLU plan de zonage Total
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU servitudes
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement et de Programmation

PLU commune déléguée de St Crespin sur Moine :

- PLU plan de zonage Ouest
- PLU plan de zonage Est
- PLU servitudes
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement et de Programmation

PLU commune déléguée de Tillières :

- PLU plan de zonage Nord
- PLU plan de zonage Sud
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU servitudes
- PLU risque retraite argile
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement et de Programmation

PLU commune déléguée de Torfou :

- PLU plan de zonage Nord
- PLU plan de zonage Sud
- PLU plan de zonage Bourg
- PLU plan de zonage Vallée
- PLU règlement
- PLU Orientations d'Aménagement

 

Plus d'info :
Commune nouvelle de Sèvremoine - service Aménagement et urbanisme

 



Informations complémentaires

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